Instruction pour les colonies, présentée à l'Assemblée Nationale, au nom du comité chargé de ce travail, le 23 mars 1790.

BARNAVE (Antoine).

Paris, Imprimerie Nationale, 1790. In-8 de 28 pp.; cartonnage de papier marbré rouge, pièce de titre marron (reliure moderne).

Projet de décret proposé à l'Assemblée Nationale par le comité colonial, au sujet de l'application du décret du 8 mars 1790. Ce dernier prévoyait que les colonies convoquent des assemblées coloniales pour faire part à l'Assemblée Nationale de "leurs vues sur la Constitution, sur l'administration, sur les loix, & généralement sur tous les objets qui peuvent concourir à leur prospérité". Bon exemplaire. Max Bissainthe, 4599. — Roquincourt, 157. — Ryckebusch, 492.